Déposée le 26 juin 2008 par Jean Paul Ruault
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « Armada Environnement »
Le déposant est Jean Paul Ruault domicilié(e) 151 bis avenue de la République - 59110 - LA MADELEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Paul Ruault domicilié(e) 151 bis avenue de la République - 59110 - LA MADELEINE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Armada Environnement est expirée depuis le 26 juin 2018.
Jean Paul Ruault a également déposé les autres marques suivantes : LITOA
Jean Paul Ruault - 151 bis avenue de la République - 59110 - LA MADELEINE - France
Jean Paul Ruault - 151 bis avenue de la République - 59110 - LA MADELEINE - France
Inscription le 31 mars 2009 - Rejet partiel n°494551 - Publication au BOPI 2009-03-31
Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Appareils de locomotion par terre, par air moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ;
Distribution des eaux ou d'énergie ; location de chevaux ;
Sciage ; couture ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus, purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; Soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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